Les amis de l’orgue de Châtenois
La réunion de l’assemblée constitutive s’est tenue le 22 juillet 2016, les statuts de l’association des amis de l’orgue de Châtenois ont été déposés à la sous-préfecture de Neufchâteau le 25 juillet.
L’orgue fait l’objet d’un prêt à usage au profit de la municipalité de Châtenois, attesté par le contrat signé le 6 juillet 2016, entre la dite municipalité et l’association diocésaine de Saint-Dié.
Les amis de l’orgue de Châtenois est une association loi 1901, constituée en août 2016, et domiciliée à la mairie de Châtenois (88170).
Déclarée au Journal Officiel le 6 août 2016, elle est habilitée à recevoir dons et legs.
L’association des amis de l’orgue de Châtenois répond à la définition des organismes d’intérêt général visés aux articles 200-1-b et 238 bis-1-a du code général des impôts. Ainsi, tout donateur privé, au-delà d’un montant de 60 euros, peut demander à l’association un reçu fiscal qui lui permet une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66% du montant de son don, dans la limite de 20% de son revenu imposable.
Si le donateur est une entreprise, la réduction d’impôt sur le revenu, ou d’impôt sur les sociétés, se monte à 60% des sommes versées, dans la limite de 5‰ (cinq pour mille) du chiffre d’affaires.
La composition du bureau est la suivante :
Sont membres de droit de l’association:
Les membres d’honneur comptent parmi eux:
Adhésion
Pour adhérer à l’association, imprimer et remplir le bulletin, puis l’envoyer, accompagné du règlement de la cotisation, à l’adresse suivante :
Association des amis de l’orgue de Châtenois |