L’association des amis de l’orgue de Châtenois
Les amis de l’orgue de Châtenois
La réunion de l’assemblée constitutive s’est tenue le 22 juillet 2016, les statuts de l’association des amis de l’orgue de Châtenois ont été déposés à la sous-préfecture de Neufchâteau le 25 juillet.
L’orgue fait l’objet d’un prêt à usage au profit de la municipalité de Châtenois, attesté par le contrat signé le 6 juillet 2016, entre la dite municipalité et l’association diocésaine de Saint-Dié.
Les amis de l’orgue de Châtenois est une association loi 1901, constituée en août 2016, et domiciliée à la mairie de Châtenois (88170).
Déclarée au Journal Officiel le 6 août 2016, elle est habilitée à recevoir dons et legs.
L’association des amis de l’orgue de Châtenois répond à la définition des organismes d’intérêt général visés aux articles 200-1-b et 238 bis-1-a du code général des impôts. Ainsi, tout donateur privé, au-delà d’un montant de 60 euros, peut demander à l’association un reçu fiscal qui lui permet une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66% du montant de son don, dans la limite de 20% de son revenu imposable.
Si le donateur est une entreprise, la réduction d’impôt sur le revenu, ou d’impôt sur les sociétés, se monte à 60% des sommes versées, dans la limite de 5‰ (cinq pour mille) du chiffre d’affaires.
La composition du bureau est la suivante :
Sont membres de droit de l’association:
Les membres d’honneur comptent parmi eux:
Adhésion
Pour adhérer à l’association, imprimer et remplir le bulletin, puis l’envoyer, accompagné du règlement de la cotisation, à l’adresse suivante :
Association des amis de l’orgue de Châtenois |